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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Vignobles
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CHATEAU RIBEYROLLES
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU RIBEYROLLES
SAS Vignobles
Michel Pommier

Numéro de dépôt :
1448873
Date de dépôt :
04/02/1988
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/02/2018

Présentation de la marque CHATEAU RIBEYROLLES

Déposée le 4 février 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Vignobles et Michel Pommier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU RIBEYROLLES »

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) Vignobles domicilié(e) (dossier no 2352626) - France et Michel Pommier domicilié(e) Vrai Caillou,33790 SOUSSAC (dossier no 2352626) - 33790 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS Vignobles Michel Pommier domicilié(e) Vrai Caillou,33790 SOUSSAC (dossier no 2352626) - 33790 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU RIBEYROLLES est expirée depuis le 4 février 2018.

Vignobles a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU BERGEY – Montauran , CHATEAU LES JAUBERTS , , CHATEAU COTE DE LACOSTE , CHATEAU LYON DE ROQUES , CHATEAU MILLE ROQUES , CHATEAU LA ROSE DE GANE


SAS Vignobles - (dossier no 2352626) - France

Michel Pommier - Vrai Caillou,33790 SOUSSAC (dossier no 2352626) - 33790 - France - SIREN 4


SAS Vignobles Michel Pommier - Vrai Caillou,33790 SOUSSAC (dossier no 2352626) - 33790 - France


Renouvellement sans limitation le 8 octobre 2007 n°2352626 - Publication au BOPI 2007-10-08

Renouvellement sans limitation n°2104292 - Publication au BOPI 1998-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-28

Vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU RIBEYROLLES